DIRECTEURS DE LA PUBLICATION :
Dominique PLESSIS et Philippe BARRANGER, Co-gérants de la SARL EUROPEAN HOMES MANAGEMENT
SOCIÉTÉ ÉDITRICE :
S.A.S. European Homes
10-12 place Vendôme
75001 PARIS
RCS Paris 335.324.307
Tél. : 01 44 50 13 13
HÉBERGEMENT :
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Capital de 100000€
Siret 510 909 80700024
TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
EUROPEAN HOMES est très attachée à la protection de vos données personnelles.
Les informations qu’EUROPEAN HOMES est amenée à recueillir proviennent de leur communication volontaire par les personnes physiques par saisie sur les formulaires en ligne. Le caractère facultatif ou obligatoire des données est indiqué sur chaque formulaire. Ces adresses électroniques peuvent être utilisées afin de répondre à vos besoins ou demandes, et vous transmettre des informations (newsletter).
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La destination des informations collectées est précisée sur chaque formulaire en ligne.
Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :
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Les données personnelles recueillies dans le cadre des biens et services proposés sur les sites internet d’EUROPEAN HOMES sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à EUROPEAN HOMES de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.
Les données personnelles recueillies dans le cadre des biens et services proposés par EUROPEAN HOMES sont conservées conformément aux règles prescrites par la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement. Les services d’EUROPEAN HOMES disposent de moyens informatiques destinés à gérer votre dossier, vos demandes, ainsi que les biens et prestations qui vous sont proposés.
Les informations enregistrées sont réservées à l’usage des services concernés et ne peuvent être communiquées qu’au personnel d’EUROPEAN HOMES et aux destinataires habilités.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez également définir le sort de vos données après votre décès.
Conformément à l’article 38 de la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données personnelles vous concernant, sauf lorsque le traitement répond à une obligation légale ou lorsque ce droit d’opposition a été écarté par une disposition expresse de l’acte autorisant le traitement.
Une copie des données à caractère personnel vous concernant peut vous être délivrée, à votre demande et contre remboursement des coûts de reproduction de celle-ci. Toutefois, EUROPEAN HOMES a la possibilité de s’opposer aux demandes manifestement abusives, notamment par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique.
EUROPEAN HOMES a désigné un Délégué à la Protection des Données (ou Data Protection Officer, DPO). Vous pouvez exercer vos droits en vous adressant à ce Délégué à la Protection des Données, lequel vous apportera une réponse dans un délai d’un mois maximum, sauf circonstances justifiant une prolongation de ce délai, de deux mois (au regard de la complexité et du nombre de demandes). Pour assurer la confidentialité de vos données, une carte nationale d’identité, nous permettant de nous assurer de votre identité, vous sera demandée.
Pour les mineurs de moins de 16 ans, ces droits seront exercés uniquement par le titulaire de l’autorité parentale.
Les demandes d’exercice du droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression peuvent être formulées :
- soit par écrit :
Le demandeur adresse un courrier signé accompagné de la copie d’un titre d’identité à l’adresse suivante :
EUROPEAN HOMES
Délégué à la protection des données
10-12, Place Vendôme
75001 PARIS
Téléphone : 01 44 50 13 13 - soit par courriel :
Depuis l’entrée en application du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679), le 25 mai 2018, toute personne concernée a le droit :
- de s’opposer au profilage
- de demander la limitation du traitement
- d’exercer son droit à la portabilité des données
- d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle. En France, cette autorité est la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).
Adresse postale :
3 Place de Fontenoy
TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07
Téléphone : 01.53.73.22.22 (du lundi au jeudi de 9h à 18h30 / le vendredi de 9h à 18h)
www.cnil.fr
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Campagne nationale du 14 Mars au 16 Avril 2023
(*) Remise sur le prix d’achat du logement, variable selon le type de bien et selon son alimentation énergétique dans la limite de 848€ TTC. Conditions et détails auprès du conseiller commercial. Offres promotionnelles valables pour tout contrat de réservation signé uniquement entre le 14/03/2023 et le 16/04/2023 inclus et sous la réserve de la signature d’un acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation.
(*) Les frais de notaire sont pris en charge hors frais d’hypothèque, de garantie bancaire et de règlement de copropriété. Les frais de notaire ne comprennent pas les frais de financement et de garanties, ni les frais liés à l’établissement du règlement de copropriété ou le cas échéant des statuts de l’Association syndicale libre ou du cahier des charges devant être versés par l’acquéreur au jour de la signature de l’acte
Liste des programmes éligibles :
Ville | CP | Programme |
CESSY | 01170 | Serenity |
COLLONGES | 01550 | Les Terrasses de la Citadelle |
SAINT MAURICE DE BEYNOST | 01700 | Les Allées de la Soie |
MARSEILLE | 13009 | 9ème Symphonie |
FLEURY SUR ORNE | 14123 | Les Jardins Fleury |
COLOMBELLES | 14460 | Parc Herbalia |
SOLIERS | 14540 | Les Cottages de la Brise |
LA RIVIERE SAINT SAUVEUR | 14600 | Le Coteau de Grâce |
GIBERVILLE | 14730 | Villa Floris |
CHERBOURG EN COTENTIN | 50130 | Les Jardins d’Artemis I |
LA JARRIE | 17220 | Le Clos du Chemin Vert |
ARC SUR TILLE | 21560 | Les Jardins de la Tille |
BESANCON | 25000 | En vue (Square Vauban) |
NOYAL CHATILLON SUR SEICHE | 35230 | Bel’Aparté |
LIFFRE | 35340 | QUINTE & SENS ilot 10 |
CUGNAUX | 31270 | Les Jardins de Charles |
BAZIEGE | 31450 | Les Jardins de Badera |
FRONTON | 31620 | Le Clos d’Olympe |
SAINT-EGREVE | 38120 | Green Side |
COUBLEVIE | 38500 | Natur’A |
JARRIE | 38560 | Le Hameau de Matthieu |
SAINT MAURICE DE BEYNOST | 01700 | Les Allées de la Soie |
LA CHEVROLIERE | 44118 | Ô Grand-Lieu |
SAINT NICOLAS DE REDON | 44460 | Le Hameau du Moulin |
SAINT HERBLAIN | 44800 | Les Villas Garance |
HERIC | 44810 | Le Parc de Charlotte |
SAUTRON | 44880 | Résidence La Rivière |
NEUVES MAISONS | 54230 | Horizons |
FLEVILLE DEVANT NANCY | 54710 | Le Domaine Manonchamp |
LE BAN SAINT MARTIN | 57050 | Ô Jardin |
MAIZIERES LES METZ | 57280 | Le Domaine Maceria |
THUMERIES | 59239 | Le Clos Nymphéa |
GENECH | 59242 | Le Clos des Saules |
SAINGHIN-EN-MELANTOIS | 59262 | Le Domaine du Mélantois |
LAVENTIE | 62840 | Le Domaine des Cerises |
BREBIERES | 62117 | Le Domaine des Moulins |
FAMPOUX | 62118 | Résidence Pollux |
ATHIES | 62223 | L’Ecrin de Tegia |
SAINT NICOLAS | 62223 | Résidence Belle Rive |
GERZAT | 63360 | Le Domaine de Courlandes |
ODRATZHEIM | 67520 | Le Clos Am’Berg |
SESSENHEIM | 67770 | Les Aquarelles |
LA ROCHE-SUR-YON | 85000 | Les Jardins Yonnais |
NOTRE DAME DE MONTS | 85690 | Les Villas Montoises |
CHENNEVIERES SUR MARNE | 94430 | 12 Liberty |
PARMAIN | 95620 | Domaine Pissarro |
LA ROCHETTE | 77000 | Les Jardins de la Rochette |
MESSY | 77410 | Le Clos de la Petite Ferme |