DIRECTEURS DE LA PUBLICATION :
Dominique PLESSIS et Philippe BARRANGER, Co-gérants de la SARL EUROPEAN HOMES MANAGEMENT
SOCIÉTÉ ÉDITRICE :
S.A.S. European Homes
10-12 place Vendôme
75001 PARIS
RCS Paris 335.324.307
Tél. : 01 44 50 13 13
HÉBERGEMENT :
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Capital de 100000€
Siret 510 909 80700024
TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
EUROPEAN HOMES est très attachée à la protection de vos données personnelles.
Les informations qu’EUROPEAN HOMES est amenée à recueillir proviennent de leur communication volontaire par les personnes physiques par saisie sur les formulaires en ligne. Le caractère facultatif ou obligatoire des données est indiqué sur chaque formulaire. Ces adresses électroniques peuvent être utilisées afin de répondre à vos besoins ou demandes, et vous transmettre des informations (newsletter).
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La destination des informations collectées est précisée sur chaque formulaire en ligne.
Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :
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- si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande ;
- qui pourra en prendre connaissance (uniquement EUROPEAN HOMES en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu’une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande) ;
- vos droits Informatique et Libertés et la façon de les exercer auprès d’EUROPEAN HOMES.
Les données personnelles recueillies dans le cadre des biens et services proposés sur les sites internet d’EUROPEAN HOMES sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à EUROPEAN HOMES de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.
Les données personnelles recueillies dans le cadre des biens et services proposés par EUROPEAN HOMES sont conservées conformément aux règles prescrites par la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement. Les services d’EUROPEAN HOMES disposent de moyens informatiques destinés à gérer votre dossier, vos demandes, ainsi que les biens et prestations qui vous sont proposés.
Les informations enregistrées sont réservées à l’usage des services concernés et ne peuvent être communiquées qu’au personnel d’EUROPEAN HOMES et aux destinataires habilités.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez également définir le sort de vos données après votre décès.
Conformément à l’article 38 de la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données personnelles vous concernant, sauf lorsque le traitement répond à une obligation légale ou lorsque ce droit d’opposition a été écarté par une disposition expresse de l’acte autorisant le traitement.
Une copie des données à caractère personnel vous concernant peut vous être délivrée, à votre demande et contre remboursement des coûts de reproduction de celle-ci. Toutefois, EUROPEAN HOMES a la possibilité de s’opposer aux demandes manifestement abusives, notamment par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique.
EUROPEAN HOMES a désigné un Délégué à la Protection des Données (ou Data Protection Officer, DPO). Vous pouvez exercer vos droits en vous adressant à ce Délégué à la Protection des Données, lequel vous apportera une réponse dans un délai d’un mois maximum, sauf circonstances justifiant une prolongation de ce délai, de deux mois (au regard de la complexité et du nombre de demandes). Pour assurer la confidentialité de vos données, une carte nationale d’identité, nous permettant de nous assurer de votre identité, vous sera demandée.
Pour les mineurs de moins de 16 ans, ces droits seront exercés uniquement par le titulaire de l’autorité parentale.
Les demandes d’exercice du droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression peuvent être formulées :
- soit par écrit :
Le demandeur adresse un courrier signé accompagné de la copie d’un titre d’identité à l’adresse suivante :
EUROPEAN HOMES
Délégué à la protection des données
10-12, Place Vendôme
75001 PARIS
Téléphone : 01 44 50 13 13 - soit par courriel :
Depuis l’entrée en application du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679), le 25 mai 2018, toute personne concernée a le droit :
- de s’opposer au profilage
- de demander la limitation du traitement
- d’exercer son droit à la portabilité des données
- d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle. En France, cette autorité est la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).
Adresse postale :
3 Place de Fontenoy
TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07
Téléphone : 01.53.73.22.22 (du lundi au jeudi de 9h à 18h30 / le vendredi de 9h à 18h)
www.cnil.fr
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- Navigateur Microsoft Edge™ : Aide en ligne
- Navigateur Opera™ : Aide en ligne
- Navigateur Safari™ : Aide en ligne
MENTIONS LEGALES CAMPAGNE NATIONALE DU 12 SEPTEMBRE AU 29 OCTOBRE 2023 :
* Les frais de notaire s’entendent des émoluments du notaire et ne comprennent ni les taxes, frais d’hypothèques, frais de financement et garantie bancaire, ni les frais liés à l’établissement du règlement de copropriété ou le cas échéant des statuts de l’Association syndicale libre ou du cahier des charges devant être versés par l’acquéreur au jour de la signature de l’acte authentique de vente. Offre promotionnelle valable pour tout contrat de réservation signé uniquement entre le 12/09/2023 et le 29/10/2023 inclus, et sous la réserve de la signature d’un acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation.
Programmes éligibles à l’offre « Frais de Notaires Offerts » :
| Ville | Code Postal | Nom du programme |
| MARSEILLE | 13009 | 9ème Symphonie |
| FLEURY SUR ORNE | 14123 | Les Jardins Fleury |
| COLOMBELLES | 14460 | Parc Herbalia |
| SOLIERS | 14540 | Les Cottages de la Brise |
| LA RIVIERE SAINT SAUVEUR | 14600 | Le Coteau de Grâce |
| CHERBOURG EN COTENTIN | 50130 | Les Jardins d’Artemis II |
| CHERBOURG EN COTENTIN | 50130 | Les Jardins d’Artemis |
| ARC SUR TILLE | 21560 | Les Jardins de la Tille |
| BESANCON | 25000 | Square Vauban |
| TOULOUSE | 31200 | Made in Mimimes |
| CUGNAUX | 31270 | Les Jardins de Charles |
| BAZIEGE | 31450 | Les Jardins de Badera |
| QUEVERT | 22100 | Le Clos Verde |
| NOYAL CHATILLON SUR SEICHE | 35230 | Bel’Aparté |
| SAINT EGREVE | 38120 | Green Side |
| COUBLEVIE | 38500 | Natur’A |
| JARRIE | 38560 | Le Hameau de Matthieu |
| LA CHEVROLIERE | 44118 | Ô Grand Lieu |
| SAINT HERBLAIN | 44800 | Les Villas Garance |
| HERIC | 44810 | Le Parc de Charlotte |
| LE BAN SAINT MARTIN | 57050 | Ô Jardin |
| MAIZIERES LES METZ | 57280 | Le Domaine Macéria |
| THUMERIES | 59239 | Le Clos Nymphéa |
| GENECH | 59242 | Le Clos des Saules |
| MARCQ EN BAROEUL | 59700 | Up’Side |
| BREBIERES | 62117 | Le Domaine des Moulins |
| FAMPOUX | 62118 | Résidence Pollux |
| SAINT NICOLAS | 62223 | Résidence Belle Rive |
| GERZAT | 63360 | Le Domaine de Courlandes II |
| CHASSE SUR RHONE | 38570 | Les Terrasses du Pilat II |
| SAINT MAURICE DE BEYNOST | 01700 | Les Allées de la Soie |
| GENAS | 69740 | Les Villas Gambettas |
| JONAGE | 69330 | Les Jardins de l’Iloz |
| ODRATZHEIM | 67520 | Le Clos Am’Berg |
| SESSENHEIM | 67770 | Les Aquarelles |
| LA ROCHETTE | 77000 | Les Jardins de la Rochette |
| BOIS D’ARCY | 78390 | Agora |
| GIF SUR YVETTE | 91190 | Le Clos de l’Yvette |
| MAUCHAMPS | 91730 | Le Hameau de la Guérinière |
| CHENNEVIERES SUR MARNE | 94430 | Essen’ciel |
| PARMAIN | 95620 | Domaine Pissarro |
| CESSY | 01170 | Serenity |
| COLLONGES | 01550 | Les Terrasses de la Citadelle |
| LA ROCHE SUR YON | 85000 | Les Jardins Yonnais |
| NOTRE DAME DE MONTS | 85690 | Les Villas Montoises |
| VOUNEUIL SOUS BIARD | 86580 | Le Hameau de Marguerite |
| LA JARRIE | 17220 | Le Clos du Chemin Vert |
(2) Détails des prix d’appel de la Campagne Nationale du 12 septembre au 29 octobre 2023 :
Autour d’Arras : Lot A404 du programme « Résidence Belle Rive » situé Rue de la Forge au Fer – 62223 SAINT NICOLAS
Autour de Clermont-Ferrand : Lot C004 du programme « Le Domaine de Courlandes II » situé Chemin de Donnat-Vignat – 63360 GERZAT
Autour de Genève : Lot G201 du programme « Les Terrasses de la Citadelle »situé au 121 rue Ruybot – 01550 COLLONGES
Autour de Grenoble : Lot C101 du programme « Green Side » situé Rue de l’Isère – 38120 SAINT-EGREVE
Autour de Lille : Lot B001 du programme « Upside » situé au 78 Rue de Menin – 59700 MARCQ EN BAROEUL
Autour de Lyon : Lot B001 du programme « Les Allées de la Soie » situé au 1 Avenue Maréchal Foch – 01700 SAINT MAURICE DE BEYNOST
Autour de Metz : Lot C117 du programme « Le Domaine Maceria » situé Voie Romaine – 57280 MAIZIERES LES METZ
Autour de Nancy : Lot U214 du programme « Le Domaine Manonchamp »situé Pâquis de Manonchamp – 54710 FLEVILLE DEVANT NANCY
Autour de Nantes : Lot A005 du programme « Ô Grand Lieu » situé au 25-27-29 rue du Stade – 44118 LA CHEVROLIERE
Autour de Strasbourg : Lot B201 du programme « Le Clos Am’berg » situé Rue Principale et Rue de la Chapelle – 67520 ODRATZHEIM
Autour de Toulouse : Lot U503 du programme « Les Jardins de Badera » situé au 34 avenue de l’Hers – 31450 BAZIEGE
En Bourgogne-Franche-Comté : Lot U511 du programme « Les Jardins de la Tille » situé Route de Genlis – 21560 ARC SUR TILLE
En Bretagne : Lot Q414 du programme « Le Clos Verde » situé au 11 Avenue de l’Aublette – 22100 QUEVERT
En Île-de-France : Lot C205 du programme Agora situé Voie Romaine – 78390 BOIS-D’ARCY
En Normandie : Lot G607 du programme « Les Jardins d’Artémis II » situé Rue Françoise Sagan – 50130 CHERBOURG-EN-COTENTIN
En Nouvelle-Aquitaine : Lot D203 du programme « Le Hameau de Marguerite » situé au 55 Route de la Torchaise – 86580 VOUNEUIL-SOUS-BIARD
En Provence-Alpes-Côte d’Azur : Lot A001 du programme 9ème Symphonie situé au 45 rue Henri Tomasi – 13009 MARSEILLE
En Vendée : Lot U112 du programme « Les Villas Montoises » situé au 54 route de la barre de Monts – 85690 NOTRE DAME DE MONTS
