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DIRECTEURS DE LA PUBLICATION :

Dominique PLESSIS et Philippe BARRANGER, Co-gérants de la SARL EUROPEAN HOMES MANAGEMENT

SOCIÉTÉ ÉDITRICE :

S.A.S. European Homes
10-12 place Vendôme
75001 PARIS
RCS Paris 335.324.307
Tél. : 01 44 50 13 13

https://e-h.fr/

HÉBERGEMENT :

o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand

Capital de 100000€
Siret 510 909 80700024

TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

EUROPEAN HOMES est très attachée à la protection de vos données personnelles.
Les informations qu’EUROPEAN HOMES est amenée à recueillir proviennent de leur communication volontaire par les personnes physiques par saisie sur les formulaires en ligne. Le caractère facultatif ou obligatoire des données est indiqué sur chaque formulaire. Ces adresses électroniques peuvent être utilisées afin de répondre à vos besoins ou demandes, et vous transmettre des informations (newsletter).
EUROPEAN HOMES s’engage à ce que la collecte et le traitement de données à caractère personnel, effectués à partir du présent site, soient conformes à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD) applicable le 25 mai 2018. Ainsi, sauf stipulation contraire directement mentionnée sur le formulaire de saisie des données, les adresses électroniques collectées ne font l’objet d’aucune cession à des tiers de la part d’EUROPEAN HOMES.

La destination des informations collectées est précisée sur chaque formulaire en ligne.

Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :

  • quels sont les objectifs du recueil de ces données (finalités) ;
  • si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande ;
  • qui pourra en prendre connaissance (uniquement EUROPEAN HOMES en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu’une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande) ;
  • vos droits Informatique et Libertés et la façon de les exercer auprès d’EUROPEAN HOMES.

Les données personnelles recueillies dans le cadre des biens et services proposés sur les sites internet d’EUROPEAN HOMES sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à EUROPEAN HOMES de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.

Les données personnelles recueillies dans le cadre des biens et services proposés par EUROPEAN HOMES sont conservées conformément aux règles prescrites par la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement. Les services d’EUROPEAN HOMES disposent de moyens informatiques destinés à gérer votre dossier, vos demandes, ainsi que les biens et prestations qui vous sont proposés.

Les informations enregistrées sont réservées à l’usage des services concernés et ne peuvent être communiquées qu’au personnel d’EUROPEAN HOMES et aux destinataires habilités.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez également définir le sort de vos données après votre décès.

Conformément à l’article 38 de la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données personnelles vous concernant, sauf lorsque le traitement répond à une obligation légale ou lorsque ce droit d’opposition a été écarté par une disposition expresse de l’acte autorisant le traitement.

Une copie des données à caractère personnel vous concernant peut vous être délivrée, à votre demande et contre remboursement des coûts de reproduction de celle-ci. Toutefois, EUROPEAN HOMES a la possibilité de s’opposer aux demandes manifestement abusives, notamment par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique.

EUROPEAN HOMES a désigné un Délégué à la Protection des Données (ou Data Protection Officer, DPO). Vous pouvez exercer vos droits en vous adressant à ce Délégué à la Protection des Données, lequel vous apportera une réponse dans un délai d’un mois maximum, sauf circonstances justifiant une prolongation de ce délai, de deux mois (au regard de la complexité et du nombre de demandes). Pour assurer la confidentialité de vos données, une carte nationale d’identité, nous permettant de nous assurer de votre identité, vous sera demandée.

Pour les mineurs de moins de 16 ans, ces droits seront exercés uniquement par le titulaire de l’autorité parentale.

Les demandes d’exercice du droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression peuvent être formulées :

  • soit par écrit :
    Le demandeur adresse un courrier signé accompagné de la copie d’un titre d’identité à l’adresse suivante :
    EUROPEAN HOMES
    Délégué à la protection des données
    10-12, Place Vendôme
    75001 PARIS
    Téléphone : 01 44 50 13 13
  • soit par courriel : 

Depuis l’entrée en application du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679), le 25 mai 2018, toute personne concernée a le droit :

  • de s’opposer au profilage
  • de demander la limitation du traitement
  • d’exercer son droit à la portabilité des données
  • d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle. En France, cette autorité est la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).
    Adresse postale :
    3 Place de Fontenoy
    TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07
    Téléphone : 01.53.73.22.22 (du lundi au jeudi de 9h à 18h30 / le vendredi de 9h à 18h)
    www.cnil.fr
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De même, tout lien hypertexte vers le site EUROPEAN HOMES doit faire l’objet d’une autorisation expresse, écrite et préalable du directeur de la publication.

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RESPONSABILITÉ :

Les informations publiées sur ce site Internet ne présentent aucun caractère contractuel. Les prix et conditions financières proposés peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis. Les offres de programmes immobiliers sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Les surfaces, délais de livraison, aménagements intérieurs et extérieurs, prix et conditions financières indiqués sont prévisionnels, et seront précisés lors de la signature d’un contrat de réservation.

EUROPEAN HOMES décline toute responsabilité, dans l’hypothèse d’inexactitudes, omissions, erreurs de légendes ou de commentaires.

En cas de constatation d’une défaillance ou d’une erreur, EUROPEAN HOMES invite les utilisateurs du site à la lui signaler pour rectification. En tout état de cause, aucune décision prise sur la foi d’informations erronées ne peut engager la responsabilité d’EUROPEAN HOMES.

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CAMPAGNE NATIONALE DU 1ER JUIN AU 15 JUILLET

1) Frais de notaire & Coaching déco :

Frais de notaire : Les frais de notaire s’entendant des frais de rédaction d’acte à l’exclusion de tous autres frais, droits et taxes inhérents à la vente. Voir détails et conditions en espace de vente. Offre limitée aux 50 premiers logements réservés dans le cadre de la campagne nationale du 1er juin au 15 juillet 2020.

Coaching déco : Offre limitée aux 50 premiers logements réservés dans le cadre de la campagne nationale du 1er juin au 15 juillet 2020. Offre consistant en la remise, après signature de l’acte notarié, d’une perspective d’ambiance de 3 pièces (séjour, cuisine, chambre principale) sur la base d’un style choisi par le client parmi une ambiance dite « scandinave », « industrielle » ou « contemporaine ». Voir détails des programmes participants ci-dessous et conditions en espace de vente:

Nom du programmeCPVille
Les Coteaux du Breuil72190SAINT-PAVACE
Les Allées de Bellanton Iot III35340LIFFRE
Le Domaine du Forgeron44380PORNICHET
Le Domaine des pins 72560CHANGE
Les Jardins de l’Océan17139Dompierre-sur-Mer
Le Domaine de Lalande33450MONTUSSAN
Le Hameau de la Verrerie83136ROCBARON
Le 24 Clemenceau62223SAINT-LAURENT-BLANGY
Les Jardins de la Vallée59510HEM
Les Terrasses de la Pévèle59242TEMPLEUVE
Le Domaine des Vergers59221BAUVIN
Les Jardins de l’Alloeu62840 FLEURBAIX
Résidence Ardeko62400BETHUNE
Le Domaine des Moulins62117BREBIERES
Le Domaine des Flandres59190HAZEBROUCK
Le Domaine du Haut des Vignes57270RICHEMONT
Les Cottages de Talange57525TALANGE
Le Domaine Térisvilla57180TERVILLE
ORIG’IN57310GUENANGE
L’Oiseau Blanc93150BLANC-MESNIL
Villa des Frênes93150BLANC-MESNIL
Blue Sky93350BOURGET
Les Terrasses de la Maletière69670VAUGNERAY
Les Jardins de l’Orme69630Chaponost
Le Domaine du Montrognon63540ROMAGNAT
Les Jardins de Mazères64110LEZONS
Le 811 Petipa34000MONTPELLIER
Le 409 Maréchal Leclerc34000MONTPELLIER
1804 Liberté34070MONTPELLIER
Le Domaine de Montardon64121MONTARDON
Le Parc D’oléa31270CUGNAUX
Le Domaine des Hivouettes01170CROZET
Le Domaine des Hutins74380CRANVES-SALES
Le Domaine du Crêt Muset74140MACHILLY
Le Clos des Merisiers73100AIX-LES-BAINS
Le Hameau du Laca38800CHAMPAGNIER
Coeur Village73230SAINT ALBAN LEYSSE
Les Terrasses de la Citadelle01550COLLONGES
La Douce Folie74320SEVRIER
Le Domaine du Grand Pré74700SALLANCHES
Le Clos de la Bergerie01170CESSY
Confidence73200GILLY-SUR-ISÈRE
Horizon Nature01220DIVONNE LES BAINS
La villa d’Ornex01210ORNEX
Le Hameau des Retornes74120Megève
Natur’A38500Coublevie
Le Clos des Hauldres77550MOISSY-CRAMAYEL
Les Jardins du Ris en seine91130Ris-Orangis
Le Hameau de la Guérinière91730MAUCHAMPS
Le Belvédère 91600SAVIGNY SUR ORGE

2) garantie revente :

La garantie revente s’applique aux primo accédants d’un logement en résidence principale bénéficiant d’un prêt à 0% ayant signé un contrat de réservation entre le 01/03/2020 et le 31/12/2020. Elle garantit une éventuelle moins-value liée à un accident de la vie pendant 5 ans à compter de la livraison du bien.

La « Garantie Revente » est souscrite par EUROPEAN HOMES par l’intermédiaire de SATEC RHONES ALPES auprès de CHUBB. Contrat groupe n° FRBOPA45669. Par l’intermédiaire de «SATEC Rhône-Alpes – 42 avenue Georges Pompidou – CS 33533 – 69442 LYON Cédex 03 – Tel. 04.72.84.73.00 Fax 04.78.62.21.40. SATEC Rhône-Alpes une marque du Groupe SATEC – Siège social : Immeuble le Hub – 4 Place du 8 mai 1945 –CS 90168 – 92532 LEVALLOIS PERRET Cédex. SAS de Courtage d’Assurances au capital de 36 344 931,66 € indirectement détenu à plus de 10% par AXA France Assurance – RCS Nanterre 784 395 725. Registre des Intermédiaires d’Assurances n° 07000665 – Site Orias : https://www.orias.fr/. Sous le contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, ACPR – 4, Place de Budapest – CS 92459 – 75436 PARIS Cedex 09.

Chubb European Group SE, entreprise régie par le Code des assurances, au capital social de 896 176 662 euros, dont le siège social est situé à La Tour Carpe Diem, 31 Place des Corolles, Esplanade Nord, 92400 Courbevoie, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 450 327 374. Chubb European Group SE est soumise au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) située 4, Place de Budapest, CS 92459, 75436 PARIS CEDEX 09.

Chubb European Group SE et ACE Europe Life SE sont des filiales d’une société mère américaine et de Chubb Limited, société cotée au NYSE. Ces deux sociétés font partie du groupe de sociétés Chubb. Par conséquent, Chubb European Group SE et ACE Europe Life SE sont soumises à certaines lois et réglementations américaines, outre les restrictions concernant les sanctions adoptées par l’Union européenne, l’Organisation des Nations Unies et les Etats qui sont susceptibles de leur interdire d’accorder des garanties ou de payer des sinistres à certains individus ou certaines entités ou à assurer certains types d’activités en rapport avec certains pays et territoires tels que l’Iran, la Syrie, la Corée du Nord, le Nord Soudan, Cuba et la Crimée. »

3) gestion locative :

EURIGEST SAS

10/12 place Vendôme – 75001 PARIS

T 01 44 50 13 13

F 01 44 50 13 00

site : www.eurigest.fr

RCS PARIS 438 773 582

Capital 40 000 euros

TVA FR09 438 773 582

Titulaire du compte spécial (ART 55 du décret du 20 juillet 1972) numéro 00 104 758 263 ouvert auprès de la PALATINE

Titulaire de la carte professionnelle numéro CPI 7501 2016 000 014 965, délivrée le 9 décembre 2019 par la Chambre de Commerce et de l’Industrie PARIS ILE DE France, située à CFE PARIS – centre de traitement – TSA 51452 – 92729 NANTERRE CEDEX

Garantie financière au titre de la gestion immobilière : 1 200 000 euros garantie financière au titre de l’activité de transactions sur immeubles et fonds de commerce : 200 000 euros

Galian Assurances 89, rue de la Boétie – 75008 PARIS RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE  – police n° 120 137 405 – MMA IARD – 14 BD MARIE ET ALEXANDRE OYON – 72030 Le MANS CEDEX

Dans le cadre de l’art. 4-1 de la loi Hoguet : aucun lien capitalistique et/ou juridique.