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DIRECTEURS DE LA PUBLICATION :

Dominique PLESSIS et Philippe BARRANGER, Co-gérants de la SARL EUROPEAN HOMES MANAGEMENT

SOCIÉTÉ ÉDITRICE :

S.A.S. European Homes
10-12 place Vendôme
75001 PARIS
RCS Paris 335.324.307
Tél. : 01 44 50 13 13

https://e-h.fr/

HÉBERGEMENT :

o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand

Capital de 100000€
Siret 510 909 80700024

TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

EUROPEAN HOMES est très attachée à la protection de vos données personnelles.
Les informations qu’EUROPEAN HOMES est amenée à recueillir proviennent de leur communication volontaire par les personnes physiques par saisie sur les formulaires en ligne. Le caractère facultatif ou obligatoire des données est indiqué sur chaque formulaire. Ces adresses électroniques peuvent être utilisées afin de répondre à vos besoins ou demandes, et vous transmettre des informations (newsletter).
EUROPEAN HOMES s’engage à ce que la collecte et le traitement de données à caractère personnel, effectués à partir du présent site, soient conformes à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD) applicable le 25 mai 2018. Ainsi, sauf stipulation contraire directement mentionnée sur le formulaire de saisie des données, les adresses électroniques collectées ne font l’objet d’aucune cession à des tiers de la part d’EUROPEAN HOMES.

La destination des informations collectées est précisée sur chaque formulaire en ligne.

Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :

  • quels sont les objectifs du recueil de ces données (finalités) ;
  • si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande ;
  • qui pourra en prendre connaissance (uniquement EUROPEAN HOMES en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu’une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande) ;
  • vos droits Informatique et Libertés et la façon de les exercer auprès d’EUROPEAN HOMES.

Les données personnelles recueillies dans le cadre des biens et services proposés sur les sites internet d’EUROPEAN HOMES sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à EUROPEAN HOMES de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.

Les données personnelles recueillies dans le cadre des biens et services proposés par EUROPEAN HOMES sont conservées conformément aux règles prescrites par la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement. Les services d’EUROPEAN HOMES disposent de moyens informatiques destinés à gérer votre dossier, vos demandes, ainsi que les biens et prestations qui vous sont proposés.

Les informations enregistrées sont réservées à l’usage des services concernés et ne peuvent être communiquées qu’au personnel d’EUROPEAN HOMES et aux destinataires habilités.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez également définir le sort de vos données après votre décès.

Conformément à l’article 38 de la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données personnelles vous concernant, sauf lorsque le traitement répond à une obligation légale ou lorsque ce droit d’opposition a été écarté par une disposition expresse de l’acte autorisant le traitement.

Une copie des données à caractère personnel vous concernant peut vous être délivrée, à votre demande et contre remboursement des coûts de reproduction de celle-ci. Toutefois, EUROPEAN HOMES a la possibilité de s’opposer aux demandes manifestement abusives, notamment par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique.

EUROPEAN HOMES a désigné un Délégué à la Protection des Données (ou Data Protection Officer, DPO). Vous pouvez exercer vos droits en vous adressant à ce Délégué à la Protection des Données, lequel vous apportera une réponse dans un délai d’un mois maximum, sauf circonstances justifiant une prolongation de ce délai, de deux mois (au regard de la complexité et du nombre de demandes). Pour assurer la confidentialité de vos données, une carte nationale d’identité, nous permettant de nous assurer de votre identité, vous sera demandée.

Pour les mineurs de moins de 16 ans, ces droits seront exercés uniquement par le titulaire de l’autorité parentale.

Les demandes d’exercice du droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression peuvent être formulées :

  • soit par écrit :
    Le demandeur adresse un courrier signé accompagné de la copie d’un titre d’identité à l’adresse suivante :
    EUROPEAN HOMES
    Délégué à la protection des données
    10-12, Place Vendôme
    75001 PARIS
    Téléphone : 01 44 50 13 13
  • soit par courriel : 

Depuis l’entrée en application du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679), le 25 mai 2018, toute personne concernée a le droit :

  • de s’opposer au profilage
  • de demander la limitation du traitement
  • d’exercer son droit à la portabilité des données
  • d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle. En France, cette autorité est la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).
    Adresse postale :
    3 Place de Fontenoy
    TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07
    Téléphone : 01.53.73.22.22 (du lundi au jeudi de 9h à 18h30 / le vendredi de 9h à 18h)
    www.cnil.fr
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De même, tout lien hypertexte vers le site EUROPEAN HOMES doit faire l’objet d’une autorisation expresse, écrite et préalable du directeur de la publication.

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RESPONSABILITÉ :

Les informations publiées sur ce site Internet ne présentent aucun caractère contractuel. Les prix et conditions financières proposés peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis. Les offres de programmes immobiliers sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Les surfaces, délais de livraison, aménagements intérieurs et extérieurs, prix et conditions financières indiqués sont prévisionnels, et seront précisés lors de la signature d’un contrat de réservation.

EUROPEAN HOMES décline toute responsabilité, dans l’hypothèse d’inexactitudes, omissions, erreurs de légendes ou de commentaires.

En cas de constatation d’une défaillance ou d’une erreur, EUROPEAN HOMES invite les utilisateurs du site à la lui signaler pour rectification. En tout état de cause, aucune décision prise sur la foi d’informations erronées ne peut engager la responsabilité d’EUROPEAN HOMES.

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MENTIONS LEGALES CAMPAGNE NATIONALE DU 12 SEPTEMBRE AU 29 OCTOBRE 2023 :

* Les frais de notaire s’entendent des émoluments du notaire et ne comprennent ni les taxes, frais d’hypothèques, frais de financement et garantie bancaire, ni les frais liés à l’établissement du règlement de copropriété ou le cas échéant des statuts de l’Association syndicale libre ou du cahier des charges devant être versés par l’acquéreur au jour de la signature de l’acte authentique de vente. Offre promotionnelle valable pour tout contrat de réservation signé uniquement entre le 12/09/2023 et le 29/10/2023 inclus, et sous la réserve de la signature d’un acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation.

Programmes éligibles à l’offre « Frais de Notaires Offerts » :

VilleCode PostalNom du programme
MARSEILLE130099ème Symphonie
FLEURY SUR ORNE14123Les Jardins Fleury
COLOMBELLES14460Parc Herbalia
SOLIERS14540Les Cottages de la Brise
LA RIVIERE SAINT SAUVEUR14600Le Coteau de Grâce
CHERBOURG EN COTENTIN50130Les Jardins d’Artemis II
CHERBOURG EN COTENTIN50130Les Jardins d’Artemis
ARC SUR TILLE21560Les Jardins de la Tille
BESANCON25000Square Vauban
TOULOUSE31200Made in Mimimes
CUGNAUX31270Les Jardins de Charles
BAZIEGE31450Les Jardins de Badera
QUEVERT22100Le Clos Verde
NOYAL CHATILLON SUR SEICHE35230Bel’Aparté
SAINT EGREVE38120Green Side
COUBLEVIE38500Natur’A
JARRIE38560Le Hameau de Matthieu
LA CHEVROLIERE44118Ô Grand Lieu
SAINT HERBLAIN44800Les Villas Garance
HERIC44810Le Parc de Charlotte
LE BAN SAINT MARTIN57050Ô Jardin
MAIZIERES LES METZ57280Le Domaine Macéria
THUMERIES 59239Le Clos Nymphéa
GENECH59242Le Clos des Saules
MARCQ EN BAROEUL59700Up’Side
BREBIERES62117Le Domaine des Moulins
FAMPOUX62118Résidence Pollux
SAINT NICOLAS62223Résidence Belle Rive
GERZAT63360Le Domaine de Courlandes II
CHASSE SUR RHONE38570Les Terrasses du Pilat II
SAINT MAURICE DE BEYNOST01700Les Allées de la Soie
GENAS69740Les Villas Gambettas
JONAGE69330Les Jardins de l’Iloz
ODRATZHEIM67520Le Clos Am’Berg
SESSENHEIM67770 Les Aquarelles
LA ROCHETTE77000 Les Jardins de la Rochette
BOIS D’ARCY78390Agora
GIF SUR YVETTE 91190Le Clos de l’Yvette
MAUCHAMPS91730Le Hameau de la Guérinière
CHENNEVIERES SUR MARNE94430Essen’ciel
PARMAIN 95620Domaine Pissarro
CESSY 01170Serenity
COLLONGES 01550Les Terrasses de la Citadelle
LA ROCHE SUR YON 85000 Les Jardins Yonnais
NOTRE DAME DE MONTS 85690 Les Villas Montoises
VOUNEUIL SOUS BIARD 86580Le Hameau de Marguerite
LA JARRIE 17220Le Clos du Chemin Vert
(2) Détails des prix d’appel de la Campagne Nationale du 12 septembre au 29 octobre 2023 :

Autour d’Arras : Lot A404 du programme « Résidence Belle Rive » situé Rue de la Forge au Fer – 62223 SAINT NICOLAS

Autour de Clermont-Ferrand : Lot C004 du programme « Le Domaine de Courlandes II » situé Chemin de Donnat-Vignat – 63360 GERZAT

Autour de Genève : Lot G201 du programme « Les Terrasses de la Citadelle »situé au 121 rue Ruybot – 01550 COLLONGES

Autour de Grenoble : Lot C101 du programme « Green Side » situé Rue de l’Isère – 38120 SAINT-EGREVE

Autour de Lille : Lot B001 du programme « Upside » situé au 78 Rue de Menin – 59700 MARCQ EN BAROEUL

Autour de Lyon : Lot B001 du programme « Les Allées de la Soie » situé au 1 Avenue Maréchal Foch – 01700 SAINT MAURICE DE BEYNOST

Autour de Metz : Lot C117 du programme « Le Domaine Maceria » situé Voie Romaine – 57280 MAIZIERES LES METZ

Autour de Nancy : Lot U214 du programme « Le Domaine Manonchamp »situé Pâquis de Manonchamp – 54710 FLEVILLE DEVANT NANCY

Autour de Nantes : Lot A005 du programme « Ô Grand Lieu » situé au 25-27-29 rue du Stade – 44118 LA CHEVROLIERE

Autour de Strasbourg : Lot B201 du programme « Le Clos Am’berg » situé Rue Principale et Rue de la Chapelle – 67520 ODRATZHEIM

Autour de Toulouse : Lot U503 du programme « Les Jardins de Badera » situé au 34 avenue de l’Hers – 31450 BAZIEGE

En Bourgogne-Franche-Comté : Lot U511 du programme « Les Jardins de la Tille » situé Route de Genlis – 21560 ARC SUR TILLE

En Bretagne : Lot Q414 du programme « Le Clos Verde » situé au 11 Avenue de l’Aublette – 22100 QUEVERT

En Île-de-France : Lot C205 du programme Agora situé Voie Romaine – 78390 BOIS-D’ARCY

En Normandie : Lot G607 du programme « Les Jardins d’Artémis II » situé Rue Françoise Sagan – 50130 CHERBOURG-EN-COTENTIN

En Nouvelle-Aquitaine : Lot D203 du programme « Le Hameau de Marguerite » situé au 55 Route de la Torchaise – 86580 VOUNEUIL-SOUS-BIARD

En Provence-Alpes-Côte d’Azur : Lot A001 du programme 9ème Symphonie situé au 45 rue Henri Tomasi – 13009 MARSEILLE

En Vendée : Lot U112 du programme « Les Villas Montoises » situé au 54 route de la barre de Monts – 85690 NOTRE DAME DE MONTS