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DIRECTEURS DE LA PUBLICATION :

Dominique PLESSIS et Philippe BARRANGER, Co-gérants de la SARL EUROPEAN HOMES MANAGEMENT

SOCIÉTÉ ÉDITRICE :

S.A.S. European Homes
10-12 place Vendôme
75001 PARIS
RCS Paris 335.324.307
Tél. : 01 44 50 13 13

https://e-h.fr/

HÉBERGEMENT :

o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand

Capital de 100000€
Siret 510 909 80700024

TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

EUROPEAN HOMES est très attachée à la protection de vos données personnelles.
Les informations qu’EUROPEAN HOMES est amenée à recueillir proviennent de leur communication volontaire par les personnes physiques par saisie sur les formulaires en ligne. Le caractère facultatif ou obligatoire des données est indiqué sur chaque formulaire. Ces adresses électroniques peuvent être utilisées afin de répondre à vos besoins ou demandes, et vous transmettre des informations (newsletter).
EUROPEAN HOMES s’engage à ce que la collecte et le traitement de données à caractère personnel, effectués à partir du présent site, soient conformes à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD) applicable le 25 mai 2018. Ainsi, sauf stipulation contraire directement mentionnée sur le formulaire de saisie des données, les adresses électroniques collectées ne font l’objet d’aucune cession à des tiers de la part d’EUROPEAN HOMES.

La destination des informations collectées est précisée sur chaque formulaire en ligne.

Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :

  • quels sont les objectifs du recueil de ces données (finalités) ;
  • si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande ;
  • qui pourra en prendre connaissance (uniquement EUROPEAN HOMES en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu’une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande) ;
  • vos droits Informatique et Libertés et la façon de les exercer auprès d’EUROPEAN HOMES.

Les données personnelles recueillies dans le cadre des biens et services proposés sur les sites internet d’EUROPEAN HOMES sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à EUROPEAN HOMES de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.

Les données personnelles recueillies dans le cadre des biens et services proposés par EUROPEAN HOMES sont conservées conformément aux règles prescrites par la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement. Les services d’EUROPEAN HOMES disposent de moyens informatiques destinés à gérer votre dossier, vos demandes, ainsi que les biens et prestations qui vous sont proposés.

Les informations enregistrées sont réservées à l’usage des services concernés et ne peuvent être communiquées qu’au personnel d’EUROPEAN HOMES et aux destinataires habilités.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez également définir le sort de vos données après votre décès.

Conformément à l’article 38 de la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données personnelles vous concernant, sauf lorsque le traitement répond à une obligation légale ou lorsque ce droit d’opposition a été écarté par une disposition expresse de l’acte autorisant le traitement.

Une copie des données à caractère personnel vous concernant peut vous être délivrée, à votre demande et contre remboursement des coûts de reproduction de celle-ci. Toutefois, EUROPEAN HOMES a la possibilité de s’opposer aux demandes manifestement abusives, notamment par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique.

EUROPEAN HOMES a désigné un Délégué à la Protection des Données (ou Data Protection Officer, DPO). Vous pouvez exercer vos droits en vous adressant à ce Délégué à la Protection des Données, lequel vous apportera une réponse dans un délai d’un mois maximum, sauf circonstances justifiant une prolongation de ce délai, de deux mois (au regard de la complexité et du nombre de demandes). Pour assurer la confidentialité de vos données, une carte nationale d’identité, nous permettant de nous assurer de votre identité, vous sera demandée.

Pour les mineurs de moins de 16 ans, ces droits seront exercés uniquement par le titulaire de l’autorité parentale.

Les demandes d’exercice du droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression peuvent être formulées :

  • soit par écrit :
    Le demandeur adresse un courrier signé accompagné de la copie d’un titre d’identité à l’adresse suivante :
    EUROPEAN HOMES
    Délégué à la protection des données
    10-12, Place Vendôme
    75001 PARIS
    Téléphone : 01 44 50 13 13
  • soit par courriel : 

Depuis l’entrée en application du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679), le 25 mai 2018, toute personne concernée a le droit :

  • de s’opposer au profilage
  • de demander la limitation du traitement
  • d’exercer son droit à la portabilité des données
  • d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle. En France, cette autorité est la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).
    Adresse postale :
    3 Place de Fontenoy
    TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07
    Téléphone : 01.53.73.22.22 (du lundi au jeudi de 9h à 18h30 / le vendredi de 9h à 18h)
    www.cnil.fr
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De même, tout lien hypertexte vers le site EUROPEAN HOMES doit faire l’objet d’une autorisation expresse, écrite et préalable du directeur de la publication.

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RESPONSABILITÉ :

Les informations publiées sur ce site Internet ne présentent aucun caractère contractuel. Les prix et conditions financières proposés peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis. Les offres de programmes immobiliers sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Les surfaces, délais de livraison, aménagements intérieurs et extérieurs, prix et conditions financières indiqués sont prévisionnels, et seront précisés lors de la signature d’un contrat de réservation.

EUROPEAN HOMES décline toute responsabilité, dans l’hypothèse d’inexactitudes, omissions, erreurs de légendes ou de commentaires.

En cas de constatation d’une défaillance ou d’une erreur, EUROPEAN HOMES invite les utilisateurs du site à la lui signaler pour rectification. En tout état de cause, aucune décision prise sur la foi d’informations erronées ne peut engager la responsabilité d’EUROPEAN HOMES.

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Campagne nationale du 14 Mars au 16 Avril 2023

(*) Remise sur le prix d’achat du logement, variable selon le type de bien et selon son alimentation énergétique dans la limite de 848€ TTC. Conditions et détails auprès du conseiller commercial. Offres promotionnelles valables pour tout contrat de réservation signé uniquement entre le 14/03/2023 et le 16/04/2023 inclus et sous la réserve de la signature d’un acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation.

(*) Les frais de notaire sont pris en charge hors frais d’hypothèque, de garantie bancaire et de règlement de copropriété. Les frais de notaire ne comprennent pas les frais de financement et de garanties, ni les frais liés à l’établissement du règlement de copropriété ou le cas échéant des statuts de l’Association syndicale libre ou du cahier des charges devant être versés par l’acquéreur au jour de la signature de l’acte

Liste des programmes éligibles :

VilleCPProgramme
CESSY01170Serenity
COLLONGES01550Les Terrasses de la Citadelle
SAINT MAURICE DE BEYNOST01700Les Allées de la Soie
MARSEILLE130099ème Symphonie
FLEURY SUR ORNE14123Les Jardins Fleury
COLOMBELLES14460Parc Herbalia
SOLIERS14540Les Cottages de la Brise
LA RIVIERE SAINT SAUVEUR14600Le Coteau de Grâce
GIBERVILLE14730Villa Floris
CHERBOURG EN COTENTIN50130Les Jardins d’Artemis I
LA JARRIE17220Le Clos du Chemin Vert
ARC SUR TILLE21560Les Jardins de la Tille
BESANCON25000En vue (Square Vauban)
NOYAL CHATILLON SUR SEICHE35230Bel’Aparté
LIFFRE35340QUINTE & SENS ilot 10
CUGNAUX31270Les Jardins de Charles
BAZIEGE31450Les Jardins de Badera
FRONTON31620Le Clos d’Olympe
SAINT-EGREVE38120Green Side
COUBLEVIE38500Natur’A
JARRIE38560Le Hameau de Matthieu
SAINT MAURICE DE BEYNOST01700Les Allées de la Soie
LA CHEVROLIERE44118Ô Grand-Lieu
SAINT NICOLAS DE REDON44460Le Hameau du Moulin
SAINT HERBLAIN44800Les Villas Garance
HERIC44810Le Parc de Charlotte
SAUTRON44880Résidence La Rivière
NEUVES MAISONS54230Horizons
FLEVILLE DEVANT NANCY54710Le Domaine Manonchamp
LE BAN SAINT MARTIN57050Ô Jardin
MAIZIERES LES METZ57280Le Domaine Maceria
THUMERIES59239Le Clos Nymphéa
GENECH59242Le Clos des Saules
SAINGHIN-EN-MELANTOIS59262Le Domaine du Mélantois
LAVENTIE62840Le Domaine des Cerises
BREBIERES62117Le Domaine des Moulins
FAMPOUX62118Résidence Pollux
ATHIES62223L’Ecrin de Tegia
SAINT NICOLAS62223Résidence Belle Rive
GERZAT63360Le Domaine de Courlandes
ODRATZHEIM67520Le Clos Am’Berg
SESSENHEIM67770Les Aquarelles
LA ROCHE-SUR-YON85000Les Jardins Yonnais
NOTRE DAME DE MONTS85690Les Villas Montoises
CHENNEVIERES SUR MARNE9443012 Liberty
PARMAIN95620Domaine Pissarro
LA ROCHETTE77000Les Jardins de la Rochette
MESSY77410Le Clos de la Petite Ferme