DIRECTEURS DE LA PUBLICATION :
Dominique PLESSIS et Philippe BARRANGER, Co-gérants de la SARL EUROPEAN HOMES MANAGEMENT
SOCIÉTÉ ÉDITRICE :
S.A.S. European Homes
10-12 place Vendôme
75001 PARIS
RCS Paris 335.324.307
Tél. : 01 44 50 13 13
HÉBERGEMENT :
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Capital de 100000€
Siret 510 909 80700024
TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
EUROPEAN HOMES est très attachée à la protection de vos données personnelles.
Les informations qu’EUROPEAN HOMES est amenée à recueillir proviennent de leur communication volontaire par les personnes physiques par saisie sur les formulaires en ligne. Le caractère facultatif ou obligatoire des données est indiqué sur chaque formulaire. Ces adresses électroniques peuvent être utilisées afin de répondre à vos besoins ou demandes, et vous transmettre des informations (newsletter).
EUROPEAN HOMES s’engage à ce que la collecte et le traitement de données à caractère personnel, effectués à partir du présent site, soient conformes à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD) applicable le 25 mai 2018. Ainsi, sauf stipulation contraire directement mentionnée sur le formulaire de saisie des données, les adresses électroniques collectées ne font l’objet d’aucune cession à des tiers de la part d’EUROPEAN HOMES.
La destination des informations collectées est précisée sur chaque formulaire en ligne.
Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :
- quels sont les objectifs du recueil de ces données (finalités) ;
- si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande ;
- qui pourra en prendre connaissance (uniquement EUROPEAN HOMES en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu’une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande) ;
- vos droits Informatique et Libertés et la façon de les exercer auprès d’EUROPEAN HOMES.
Les données personnelles recueillies dans le cadre des biens et services proposés sur les sites internet d’EUROPEAN HOMES sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à EUROPEAN HOMES de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.
Les données personnelles recueillies dans le cadre des biens et services proposés par EUROPEAN HOMES sont conservées conformément aux règles prescrites par la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement. Les services d’EUROPEAN HOMES disposent de moyens informatiques destinés à gérer votre dossier, vos demandes, ainsi que les biens et prestations qui vous sont proposés.
Les informations enregistrées sont réservées à l’usage des services concernés et ne peuvent être communiquées qu’au personnel d’EUROPEAN HOMES et aux destinataires habilités.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez également définir le sort de vos données après votre décès.
Conformément à l’article 38 de la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données personnelles vous concernant, sauf lorsque le traitement répond à une obligation légale ou lorsque ce droit d’opposition a été écarté par une disposition expresse de l’acte autorisant le traitement.
Une copie des données à caractère personnel vous concernant peut vous être délivrée, à votre demande et contre remboursement des coûts de reproduction de celle-ci. Toutefois, EUROPEAN HOMES a la possibilité de s’opposer aux demandes manifestement abusives, notamment par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique.
EUROPEAN HOMES a désigné un Délégué à la Protection des Données (ou Data Protection Officer, DPO). Vous pouvez exercer vos droits en vous adressant à ce Délégué à la Protection des Données, lequel vous apportera une réponse dans un délai d’un mois maximum, sauf circonstances justifiant une prolongation de ce délai, de deux mois (au regard de la complexité et du nombre de demandes). Pour assurer la confidentialité de vos données, une carte nationale d’identité, nous permettant de nous assurer de votre identité, vous sera demandée.
Pour les mineurs de moins de 16 ans, ces droits seront exercés uniquement par le titulaire de l’autorité parentale.
Les demandes d’exercice du droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression peuvent être formulées :
- soit par écrit :
Le demandeur adresse un courrier signé accompagné de la copie d’un titre d’identité à l’adresse suivante :
EUROPEAN HOMES
Délégué à la protection des données
10-12, Place Vendôme
75001 PARIS
Téléphone : 01 44 50 13 13 - soit par courriel :
Depuis l’entrée en application du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679), le 25 mai 2018, toute personne concernée a le droit :
- de s’opposer au profilage
- de demander la limitation du traitement
- d’exercer son droit à la portabilité des données
- d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle. En France, cette autorité est la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).
Adresse postale :
3 Place de Fontenoy
TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07
Téléphone : 01.53.73.22.22 (du lundi au jeudi de 9h à 18h30 / le vendredi de 9h à 18h)
www.cnil.fr
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
L’ensemble de ce site, les textes, les logos, les tableaux, les représentations iconographiques et photographiques et les documents téléchargeables du site, relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf accord préalable écrit du directeur de la publication.
De même, tout lien hypertexte vers le site EUROPEAN HOMES doit faire l’objet d’une autorisation expresse, écrite et préalable du directeur de la publication.
De même, tout lien hypertexte vers le site EUROPEAN HOMES doit faire l’objet d’une autorisation expresse, écrite et préalable du directeur de la publication.
RESPONSABILITÉ :
Les informations publiées sur ce site Internet ne présentent aucun caractère contractuel. Les prix et conditions financières proposés peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis. Les offres de programmes immobiliers sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Les surfaces, délais de livraison, aménagements intérieurs et extérieurs, prix et conditions financières indiqués sont prévisionnels, et seront précisés lors de la signature d’un contrat de réservation.
EUROPEAN HOMES décline toute responsabilité, dans l’hypothèse d’inexactitudes, omissions, erreurs de légendes ou de commentaires.
En cas de constatation d’une défaillance ou d’une erreur, EUROPEAN HOMES invite les utilisateurs du site à la lui signaler pour rectification. En tout état de cause, aucune décision prise sur la foi d’informations erronées ne peut engager la responsabilité d’EUROPEAN HOMES.
En aucun cas EUROPEAN HOMES ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site web ou d’autres sites qui lui sont liés.
INFORMATIONS RELATIVES AUX « COOKIES » :
Lors de votre consultation de nos sites, des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers appelés « Cookies » installés sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.).
Cette rubrique vous permet d’en savoir plus sur l’origine et l’usage des informations de navigation traitées à l’occasion de votre consultation de notre site.
- Qu’est-ce qu’un cookie :
Un cookie est un petit fichier texte contenant diverses informations. Il est déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone…) via votre navigateur, par le site web que vous visitez. Les cookies peuvent avoir de nombreuses finalités. Quel que soit le type de cookies, seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues. - Les différents types de cookies utilisés par EUROPEAN HOMES :
Notre site utilise des cookies. Aucun des cookies mis en œuvre sur notre site ne récolte de données personnelles vous concernant.
Les types de cookies utilisés sont :- Les cookies strictement nécessaires : Ils sont indispensables au fonctionnement de notre site. Sans ces cookies, il ne vous serait pas possible d’utiliser notre site dans des conditions normales.
- Les cookies analytiques ou de performance : Ces cookies nous permettent de connaître l’utilisation et les performances de notre site et d’en améliorer le fonctionnement. Ils mesurent notamment les données de votre navigation (les pages les plus consultées, les pages de sortie de notre site ou encore la durée de votre visite). ContentSquare est une solution qui agrège des données de fréquentation et d’usage dans le but d’améliorer l’expérience utilisateur. Les statistiques produites sont anonymes.
Cookie | Durée | Description |
---|---|---|
_cs_id | 13 mois | Ce cookie contient l’identifiant utilisateur ContentSquare |
_cs_s | 30 minutes | Ce cookie contient le nombre de pages vues dans la session courante pour l’outil ContentSquare. |
_cs_vars | session | Ce cookie est utilisé par ContentSquare pour enregistrer des variables personnalisées |
_cs_ex | 30 jours | Ce cookie est utilisé par ContentSquare pour exclure certains visiteurs de la collecte. |
_cs_c | 13 mois | Ce cookie est utilisé par ContentSquare pour sauvegarder le consentement de l’utilisateur à la récolte de données. |
_cs_optout | 10 ans | Ce cookie est utilisé par ContentSquare pour exclure certains visiteurs de la collecte. |
- Les cookies des réseaux sociaux : Certaines pages de notre site proposent des boutons applicatifs émanant de tiers, qui vous permettent de partager des contenus de notre site avec d’autres. C’est le cas des boutons « Partager » ou « J’aime », issus de réseaux sociaux tels que Facebook, Twitter ou Google+
- Nous n’avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur notre site.
- Si vous êtes inscrit sur l’un de ces réseaux, nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent vous permettre d’exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun de ces réseaux.
- Plus d’informations sur les cookies :
Retrouvez plus d’informations sur l’utilisation des cookies sur le site de la CNIL : www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser - Accepter ou refuser l’utilisation des cookies :
Note importante : Nous vous rappelons que le paramétrage de votre navigateur en matière de cookies est susceptible de modifier vos conditions d’accès à nos services. Si votre navigateur est configuré de manière à refuser l’ensemble des cookies, vous ne pourrez pas par exemple effectuer d’achats ou profiter de fonctions essentielles de notre site.
Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur.
Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal.
Il vous suffit de vous rendre dans le menu d’aide de votre navigateur pour savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies :- Navigateur Chrome™ : Aide en ligne
- Navigateur Firefox™ : Aide en ligne
- Navigateur Internet Explorer™ : Aide en ligne
- Navigateur Microsoft Edge™ : Aide en ligne
- Navigateur Opera™ : Aide en ligne
- Navigateur Safari™ : Aide en ligne
MENTIONS LEGALES CAMPAGNE NATIONALE DU 12 SEPTEMBRE AU 29 OCTOBRE 2023 :
* Les frais de notaire s’entendent des émoluments du notaire et ne comprennent ni les taxes, frais d’hypothèques, frais de financement et garantie bancaire, ni les frais liés à l’établissement du règlement de copropriété ou le cas échéant des statuts de l’Association syndicale libre ou du cahier des charges devant être versés par l’acquéreur au jour de la signature de l’acte authentique de vente. Offre promotionnelle valable pour tout contrat de réservation signé uniquement entre le 12/09/2023 et le 29/10/2023 inclus, et sous la réserve de la signature d’un acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation.
Programmes éligibles à l’offre « Frais de Notaires Offerts » :
Ville | Code Postal | Nom du programme |
MARSEILLE | 13009 | 9ème Symphonie |
FLEURY SUR ORNE | 14123 | Les Jardins Fleury |
COLOMBELLES | 14460 | Parc Herbalia |
SOLIERS | 14540 | Les Cottages de la Brise |
LA RIVIERE SAINT SAUVEUR | 14600 | Le Coteau de Grâce |
CHERBOURG EN COTENTIN | 50130 | Les Jardins d’Artemis II |
CHERBOURG EN COTENTIN | 50130 | Les Jardins d’Artemis |
ARC SUR TILLE | 21560 | Les Jardins de la Tille |
BESANCON | 25000 | Square Vauban |
TOULOUSE | 31200 | Made in Mimimes |
CUGNAUX | 31270 | Les Jardins de Charles |
BAZIEGE | 31450 | Les Jardins de Badera |
QUEVERT | 22100 | Le Clos Verde |
NOYAL CHATILLON SUR SEICHE | 35230 | Bel’Aparté |
SAINT EGREVE | 38120 | Green Side |
COUBLEVIE | 38500 | Natur’A |
JARRIE | 38560 | Le Hameau de Matthieu |
LA CHEVROLIERE | 44118 | Ô Grand Lieu |
SAINT HERBLAIN | 44800 | Les Villas Garance |
HERIC | 44810 | Le Parc de Charlotte |
LE BAN SAINT MARTIN | 57050 | Ô Jardin |
MAIZIERES LES METZ | 57280 | Le Domaine Macéria |
THUMERIES | 59239 | Le Clos Nymphéa |
GENECH | 59242 | Le Clos des Saules |
MARCQ EN BAROEUL | 59700 | Up’Side |
BREBIERES | 62117 | Le Domaine des Moulins |
FAMPOUX | 62118 | Résidence Pollux |
SAINT NICOLAS | 62223 | Résidence Belle Rive |
GERZAT | 63360 | Le Domaine de Courlandes II |
CHASSE SUR RHONE | 38570 | Les Terrasses du Pilat II |
SAINT MAURICE DE BEYNOST | 01700 | Les Allées de la Soie |
GENAS | 69740 | Les Villas Gambettas |
JONAGE | 69330 | Les Jardins de l’Iloz |
ODRATZHEIM | 67520 | Le Clos Am’Berg |
SESSENHEIM | 67770 | Les Aquarelles |
LA ROCHETTE | 77000 | Les Jardins de la Rochette |
BOIS D’ARCY | 78390 | Agora |
GIF SUR YVETTE | 91190 | Le Clos de l’Yvette |
MAUCHAMPS | 91730 | Le Hameau de la Guérinière |
CHENNEVIERES SUR MARNE | 94430 | Essen’ciel |
PARMAIN | 95620 | Domaine Pissarro |
CESSY | 01170 | Serenity |
COLLONGES | 01550 | Les Terrasses de la Citadelle |
LA ROCHE SUR YON | 85000 | Les Jardins Yonnais |
NOTRE DAME DE MONTS | 85690 | Les Villas Montoises |
VOUNEUIL SOUS BIARD | 86580 | Le Hameau de Marguerite |
LA JARRIE | 17220 | Le Clos du Chemin Vert |
(2) Détails des prix d’appel de la Campagne Nationale du 12 septembre au 29 octobre 2023 :
Autour d’Arras : Lot A404 du programme « Résidence Belle Rive » situé Rue de la Forge au Fer – 62223 SAINT NICOLAS
Autour de Clermont-Ferrand : Lot C004 du programme « Le Domaine de Courlandes II » situé Chemin de Donnat-Vignat – 63360 GERZAT
Autour de Genève : Lot G201 du programme « Les Terrasses de la Citadelle »situé au 121 rue Ruybot – 01550 COLLONGES
Autour de Grenoble : Lot C101 du programme « Green Side » situé Rue de l’Isère – 38120 SAINT-EGREVE
Autour de Lille : Lot B001 du programme « Upside » situé au 78 Rue de Menin – 59700 MARCQ EN BAROEUL
Autour de Lyon : Lot B001 du programme « Les Allées de la Soie » situé au 1 Avenue Maréchal Foch – 01700 SAINT MAURICE DE BEYNOST
Autour de Metz : Lot C117 du programme « Le Domaine Maceria » situé Voie Romaine – 57280 MAIZIERES LES METZ
Autour de Nancy : Lot U214 du programme « Le Domaine Manonchamp »situé Pâquis de Manonchamp – 54710 FLEVILLE DEVANT NANCY
Autour de Nantes : Lot A005 du programme « Ô Grand Lieu » situé au 25-27-29 rue du Stade – 44118 LA CHEVROLIERE
Autour de Strasbourg : Lot B201 du programme « Le Clos Am’berg » situé Rue Principale et Rue de la Chapelle – 67520 ODRATZHEIM
Autour de Toulouse : Lot U503 du programme « Les Jardins de Badera » situé au 34 avenue de l’Hers – 31450 BAZIEGE
En Bourgogne-Franche-Comté : Lot U511 du programme « Les Jardins de la Tille » situé Route de Genlis – 21560 ARC SUR TILLE
En Bretagne : Lot Q414 du programme « Le Clos Verde » situé au 11 Avenue de l’Aublette – 22100 QUEVERT
En Île-de-France : Lot C205 du programme Agora situé Voie Romaine – 78390 BOIS-D’ARCY
En Normandie : Lot G607 du programme « Les Jardins d’Artémis II » situé Rue Françoise Sagan – 50130 CHERBOURG-EN-COTENTIN
En Nouvelle-Aquitaine : Lot D203 du programme « Le Hameau de Marguerite » situé au 55 Route de la Torchaise – 86580 VOUNEUIL-SOUS-BIARD
En Provence-Alpes-Côte d’Azur : Lot A001 du programme 9ème Symphonie situé au 45 rue Henri Tomasi – 13009 MARSEILLE
En Vendée : Lot U112 du programme « Les Villas Montoises » situé au 54 route de la barre de Monts – 85690 NOTRE DAME DE MONTS